Webinaire l’ABC du bonus: tout ce qu’il faut savoir sur le bonus incitatif à l’écoconception
- par Emilie Chiasson
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- 2021-10-04 15:26:30
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- Quebeccirculaire.org
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Le 13 octobre à 12h, Éco Entreprises Québec tiend un webinaire sur le bonus incitatif à l’écoconception.
Un entreprise qui a mis en marché des contenants et emballages écoconçus en 2019 ou 2020, pourrait bénéficier d’un crédit allant jusqu’à 25 000 $ sur sa contribution à Éco Entreprises Québec.
Le webinaire permettra de tout comprendre des principes du bonus et de bien se familiariser avec le formulaire de demande grâce à une démonstration d’un cas fictif. Ce sera également le moment idéal pour poser des questions aux experts et expretes de Éco Entreprises Québec :
- Geneviève Dionne, directrice
- Mario Patenaude, conseiller
- Maxime Lemerise, conseiller
Dévoilé le 30 juin dernier, le projet du bonus s’inscrit non seulement dans le cadre de la modernisation de la collecte sélective, mais vise également à reconnaître et récompenser les démarches d’écoconception de contenants et d’emballages.
Conditions d’admissibilité au bonus :
- Être une entreprise assujettie conforme : vous devez avoir soumis votre déclaration et payé 100 % de votre contribution au Tarif 2021 dans les délais prescrits.
- Faire une déclaration détaillée, et ce, même si votre entreprise est considérée comme un petit générateur.
- Avoir transmis le formulaire de demande de bonus ainsi que les pièces justificatives au plus tard le 30 novembre 2021.
- S’engager à collaborer avec ÉEQ afin de documenter la démarche et accepter qu’une communication soit diffusée.
Visitez la plateforme Écoconception pour plus d'information sur le bonus.